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Marques déposées par monsieur Gilbert ROSSELLO
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COEUR LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR LIBRE
Monsieur Gilbert ROSSELLO

Numéro de dépôt :
1217582
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1992
COEUR LIBRE de Gilbert ROSSELLO

Présentation de la marque COEUR LIBRE

Déposée le 28 octobre 1982 par monsieur Gilbert ROSSELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert ROSSELLO domicilié(e) 38, route de Mittelhausbergen, 67200 STRASBOURG. - France.

La marque COEUR LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR LIBRE est expirée depuis le 28 octobre 1992.

Gilbert ROSSELLO a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPRIX , HULOTTE LE VETEMENT CHOUETTE


Monsieur Gilbert ROSSELLO - 38, route de Mittelhausbergen, 67200 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaque (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses.Broches, épingles, agrafes attaches pour vêtements, barrettes, boucles, boucles d'oreille (non en métaux précieux);articles décoratifs pour la chevelure; insignes non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.